CERPI - Privacy
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1.
COPYRIGHTS:
Le nom "CERPI", le site
http://www.cerpi.be et les différentes pages qui en dépendent
directement ou indirectement sous la dénomination "CERPI", "CEPI" ou
"GESO" dans leurs significations "Centre d'études et de recherches sur
les phénomènes inexpliqués - Belgique", "Centre d'étude sur les
phénomènes inexpliqués", "Groupe d'étude des sciences occultes", la
totalité de leurs contenus, qu'il provienne directement de sa rédaction
personnelle ou de celle de l'un de ses correspondants, le nom de domaine
"cerpi.be", sont protégés.
Toute utilisation publique, copie, reproduction par quelque moyen que ce
soit autre que dans le cadre d'un usage strictement privé, diffusion
totale ou même partielle serait à considérer comme contrefaçon et
passible de poursuites en conformité avec la loi sur les copyrights et
la protection de la propriété intellectuelle et ce nonobstant la mention
de la source (http://www.cerpi.be)
et/ou tout lien hypertexte vers la page d'accueil ou page spécifique.
Il est donc ici explicitement stipulé que ces derniers recours
n'éteignent pas les poursuites encourues. Le cas échéant, seuls les
Tribunaux de Mons (Belgique) sont compétents. Aucune dérogation ne
sera tolérée en l'absence de l'accord formel et écrit de Monsieur
Vanbockestal Michel, administrateur délégué, 161 Chaussée d'Enghien à
7060 Soignies (Belgique) -
mvb.webmaster@skynet.be -
mvb@cerpi.be -
direction@cerpi.be
Exceptions:
1) Les diaporamas issus de
Monsieur Jean-Paul Godu (http://www.philagodu.be)
et éventuellement importés dans le site du CERPI ne sont pas
officiellement couverts par le copyright du CERPI. L'utilisation de
toute(s) donnée(s) textuelle(s), image(s), photo(s), etc. dépend donc
exclusivement de l'autorisation de Monsieur Jean-Paul Godu (qui peut
être contacté via le CERPI, (cf: contacts).
Il existe toutefois un accord mutuel entre Monsieur Jean-Paul Godu et le
CERPI, selon lequel les diaporamas en question sont utilisables par le
CERPI, uniquement dans le cadre de ses activités dans l'optique d'un
apport culturel d'une part et d'une publicité indirecte/page ranking
d'autre part via liens hypertexte à titre gratuit. Sur un plan
pratique, la copie d'images desdits diaporamas dans un cadre strictement
privé est donc implicitement autorisée, a contrario, toute utilisation à
fin commerciale est tributaire de l'accord de Monsieur Jean-Paul Godu et
nécessite impérativement la mention de la source initiale (http://www.philagodu.be)
avec lien vers la page d'accueil ou page spécifique.
2) Le CERPI ne pouvant garantir, en dépit de ses insistantes mises en
garde à ses correspondants, l'origine des photos, il va de soi que le
copyright indiqué dans nos pages ne peut comprendre les photos qui ne
lui appartiendraient pas. La protection anti-copie présente sur ces
pages représente donc dans ce cas un garde-fou qu'apprécieront les réels
propriétaires éventuels. Nous rappelons que le CERPI n'a aucunement
l'intention de nuire à qui que ce soit et qu'une publication de photo
protégée serait absolument involontaire. Nous invitons donc les
Webmasters éventuellement concernés à nous contacter en vue d'un
arrangement à l'amiable auquel nous sommes toujours favorables. Le cas
échéant, les images incriminées seraient soit supprimées, soit assorties
de rectificatifs ad hoc, d'un lien vers le site originaire et des
remerciements qui s'imposent (avec nos excuses en sus).
2. CORRESPONDANTS: Le CERPI décline toute responsabilité
en ce qui concerne les publications d'articles émanant de ses
correspondants, tant sur la propriété intellectuelle (textes) que pour
ce qui est d'images, photos, vidéos, etc. Avant l'entrée en
fonction, tout correspondant est invité à prendre connaissance des
impératifs qui lui incombent et notamment en matière de copyright, de
respect des droits d'auteurs et de propriété intellectuelle, mais
également au niveau de l'authenticité des écrits et des règles de
déontologie/éthique - netiquette. En dépit d'une surveillance
étroite de la part du CERPI, lequel ne peut évidemment contrôler toutes
les sources éventuellement utilisées, ce dernier ne peut donc nullement
être tenu pour responsable quant à une utilisation abusive de la part de
l'un quelconque de ses correspondants. Les correspondants sont,
dès le fait même de la rédaction de leur premier article, soumis à
l'endossement de leur seule responsabilité pour ce qui concerne les
publications dont ils font l'objet par le CERPI.
En cas de réclamation par un tiers concernant un éventuel non-respect
d'un copyright, la responsabilité du CERPI se limite exclusivement au
retrait des éléments éventuellement incriminés dans un délai ne pouvant
en aucun cas être inférieur à 48 heures, sauf si des impératifs
techniques ne découlant manifestement pas de sa bonne volonté venaient à
l'en empêcher. Dans ce dernier cas, le retrait devrait se faire
dans les délais les plus brefs possibles.
Par le simple fait de leur participation aux activités du CERPI, les
correspondants abandonnent tout droit d'auteur éventuel au CERPI, de
sorte que dès réception des articles réalisés par leurs soins plus aucun
droit ne peut être réclamé ultérieurement au CERPI. Ces mêmes
dispositions restent valables en cas de licenciement, désistement,
interruption momentanée des activités pour quelque raison que ce soit et
même dans le cas où lesdits documents n'auraient pas encore été publiés
dans le site du CERPI mais seulement conservés en archives. Le
CERPI se réserve le droit de toute adaptation, correction, ajout,
retrait, illustration, etc. d'articles provenant des correspondants ou
de toute personne autorisée à y publier des articles. Ces
modifications vont toutefois toujours dans le sens de l'amélioration et
ne peuvent en aucun cas servir à mettre la valeur d'un auteur en doute.
Le correspondant étant systématiquement avisé de la publication de ses
articles, soit par message personnalisé soit par l'intermédiaire de la
"formule rapide" du CERPI (lettre d'information), il dispose du droit de
rectification ou de contestation en ce qui concerne les modifications
éventuellement apportées par le CERPI. Ce droit demeure recevable
endéans les 15 jours à dater de la publication. Si le
correspondant a subi un empêchement lui interdisant une demande de
rectification, le CERPI jugera de l'opportunité de cet empêchement en
son âme et conscience et demeure seul juge. Les empêchements
seront traités au cas par cas.
3. GARANTIES: Le CERPI garantit sur l'honneur que toute
utilisation éventuellement considérée comme litigieuse de sa part en
matière de copyright serait absolument involontaire et, en tout état de
cause, ne relèverait certainement d'aucune intention de nuire. Le
CERPI rappelle à la connaissance générale que son groupement est
indirectement issu d'un ensemble de sites dont une multitude de
propriétaires peuvent se porter garants de sa parfaite honnêteté et ce
même très largement en dehors des frontières belges, y compris dans de
hautes sphères officielles et internationales.
Le CERPI garantit notamment que tous ses correspondants sont avisés
personnellement de l'impérieuse nécessité de respecter scrupuleusement
les copyrights et qu'ils endossent la totale responsabilité en cas
d'abus à ce niveau. Il garantit en outre que chaque fichier publié
sur base de l'envoi d'un correspondant fait l'objet d'une surveillance
particulière en rapport avec le copyright. Cette surveillance est
cependant limitée aux possibilités du CERPI en la matière et se présente
comme suit: utilisation de mots clés et recherche dans un ensemble de
moteurs de recherches afin de tenter de trouver textes similaires ou
photos identiques dans des textes externes.
Le CERPI est très peu permissif à l'égard des correspondants pour ce qui
est des copyrights, les sanctions sont rapides et irrévocables: outre le
retrait des éléments incriminés, le correspondant encourt l'invalidation
de ses codes d'accès, la suppression de ses privilèges et la radiation à
vie du groupement, sans préjudice de poursuites.
4. INVERSEMENT: Le CERPI introduit systématiquement dans
ses pages des scripts de nature à dissuader la copie abusive de ses
données et illustrations (invalidation du clic droit, invalidation de la
sélection, encryptage du code source, mention du copyright), ce qui tend
également à réduire la propagation éventuelle de manoeuvres abusives
sans pour autant prétendre à la sécurité totale.
Le CERPI encourage un système interne de vigilance sur le Net de manière
à dépister et dénoncer l'utilisation abusive de ses textes et/ou
illustrations. Mais le CERPI préconise aussi d'accorder
prioritairement le traitement amiable des litiges éventuels et espère la
même tolérance par esprit de réciprocité. Ainsi, en cas de mise en
évidence d'un abus, l'administrateur du site incriminé est d'abord avisé
de l'état de choses en termes courtois, tout en l'invitant à corriger la
situation rapidement. Si aucune suite n'est donnée à cet
avertissement, une mise en demeure est envoyée au responsable.
Après quoi, à défaut de suite voulue, les poursuites sont engagées.
5.
TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES,
CONFIDENTIALITÉ:
le CERPI utilise les données personnelles qui lui sont transmises avec
un strict respect de la confidentialité et uniquement dans le cadre de
ses propres activités. Il n'existe aucun partenariat commercial ou
autre qui justifie le partage et/ou la communication de ces données avec
un tiers quelconque. La seule dérogation éventuellement consentie
se ferait dans l'optique d'une requête formelle émanant d'autorités
officielles policières.
Les correspondants n'ont aucune possibilité de communiquer entre eux via
le CERPI qui aille à l'encontre de la confidentialité. Ainsi, le
CERPI ne communique éventuellement l'adresse email d'un autre
correspondant que dans le cas où l'un au moins de ceux-ci en aurait émis
le désir et uniquement en cas d'accord bilatéral formel. Par
ailleurs, le recours (systématiquement tributaire de l'accord réciproque
des intéressés) à une messagerie interne (portant la mention "cerpi.be"
comme nom de domaine) ne porte aucun préjudice aux destinataires en
matière de confidentialité puisque ce type de messagerie utilise un
système de redirection protégé par mot de passe et par les soins du
CERPI, avec postmaster, système soumis aux mêmes règles
discrétionnaires.
6.
CONVENANCE: Le CERPI ne procède à aucun
spamming ni à aucun spamdexing, respecte la netiquette et utilise un
système sain en ce qui concerne la diffusion de sa newsletter. Le
CERPI utilise le système du double opt-in, avec confirmation
d'abonnement adressé à l'intéressé et possibilité permanente de
désabonnement réel.
Que ce soit au niveau des textes rédigés par sa propre rédaction ou de
ceux envoyés par ses correspondants, le CERPI refuse tous propos de
pédophilie, racisme, négationnisme, antisémitisme, révisionnisme, toute
invitation à la haine, au meurtre, à la violence, à la ségrégation,
toute discrimination, pornographie*, etc. cette liste n'étant ni
limitative ni exhaustive.
* Certains sujets abordés tout naturellement par le CERPI en rapport
avec ses activités touchent occasionnellement aux choses du sexe.
Nous entendons à ce sujet n'émettre que le genre de propos ou publier le
style d'illustrations que tout un chacun peut voir couramment dans les
médias classiques sans avis parental particulièrement défavorable.
Le CERPI tente donc au maximum de ne rien proposer qui puisse choquer
les enfants. Toutefois, il semble évident que vu les contextes
évoqués, l'impact éventuel peut dépendre des sensibilités et exigences
de tout un chacun. Étant donné l'évolution des moeurs et la
permissivité en vigueur dans nos pays européens, nous supposons nos
publications accessibles à tous et veillons à demeurer dans ces mêmes
limites raisonnables. En tout état de cause, l'orientation de nos
travaux veille à préconiser la prudence chez les jeunes et en général, à
dénoncer le charlatanisme et les dangers multiples ainsi que l'ensemble
des risques que tout individu peut rencontrer dans l'approche ou la
pratique de tout ce qui est en rapport avec les phénomènes inexpliqués.
Tel est d'ailleurs bien l'un des buts du CERPI.
7. INDEPENDANCE - STATUT: Le CERPI, comme son nom
l'indique, est un groupement dont l'activité première est l'étude de
tous les phénomènes inexpliqués ainsi que la recherche en rapport avec
ces domaines. Son but est multiple: information culturelle quant à
l'analyse scientifique et rigoureuse réalisée sur lesdites
manifestations étranges, mise en garde du grand public quant à toutes
les dérives possibles en rapport avec l'exploitation de ces phénomènes,
mais aussi intervention en vue de débarrasser les personnes, les animaux
ou les choses d'influences néfastes, explication logique et cartésienne,
rationnelle de prétendus cas de hantises, etc.
Toutefois, le CERPI agit de manière indépendante et est par conséquent
totalement étranger à toute considération ou appartenance politique ou
religieuse. Le CERPI n'est en aucune façon une secte et ne vise en
aucune manière la modification de l'état d'esprit des personnes, ni une
évolution particulière dans le comportement, ni la pratique de rituels
douteux. Il agit au contraire en toute conformité avec le respect
d'autrui, de ses convictions personnelles, philosophiques et/ou
religieuses, et en toute légalité. |
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